loeildusilence.com ne récolte aucune information personnelle
cookies désactivés
Propriété intellectuelle
En application de la Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'Informatique, aux Fichiers et aux Libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la loi), d'accès (art.34 à 38 de la loi) et de rectification (art. 36 de la loi) des données vous concernant. Ainsi, vous pouvez exiger que soient rectifiées, complétées, mises à jour ou effacées les informations vous concernant qui sont inexactes, incomplètes, équivoques, périmées ou dont la collecte ou l'utilisation, la communication ou la conservation est interdite.
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation écrite de L’OEIL DU SILENCE. En cas d’accord concernant la reproduction d’un contenu, la source devra formellement être citée, et un lien sortant dirigeant vers le site de L’Oeil du Silence devra apparaître sur la page du contenu. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site de L’Oeil du Silence est régie par le droit français.
